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Oui. Un plan de prévoyance 401(k) américain est similaire au 2e pilier suisse. Aussi, au plan fiscal, le rapatriement d’un avoir découlant de ce régime tombe généralement dans le champ d’application de l’art. 18 alinéa 1 de la Convention de double imposition entre la Suisse et les Etats-Unis, qui prévoit une imposition dans l’Etat de résidence. La Suisse, dans le cas présent; il revient aux autorit&e...
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