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Les assureurs devront présenter leurs prestations d’assurance vie de manière plus précise, complète et dans le sens du client au moment de conclure un contrat. Telle est l’une des principales nouveautés apportées par la modification de l’Ordonnance sur la surveillance de l’assurance (OSA) qui entrera en vigueur en janvier 2024.
En l’occurrence, l’agent d’assurance devra présenter trois scénarios – un favorable, un moyen et un défavorable – montrant l’évolution de l’avoir du prospect sur la base de l’évolution des rendements des placements, des frais et autres prélèvements. Ils devront afficher la valeur de rachat prévue au terme du contrat à la lumière de ces trois scénarios, en incluant les excédents. Ils devront aussi indiquer clairement les montants des primes destinés à la couverture d’assurance sur la vie, en les discriminant des primes couvrant d’éventuelles autres prestations. En revanche, ils n’auront pas besoin d’indiquer les pertes induites par des rendements inférieurs à ceux qui ont été prévus par les scénarios.
Pour résumer, le client pourra savoir, avant de signer, ce que l’assurance devrait lui rapporter à l’échéance du contrat, et pour quel prix. yg
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