Un lecteur saint-gallois a conclu une assurance-vie le 1er décembre 1995 auprès de la Bâloise Assurance. Il s’est engagé à verser 1585 fr. par an pendant 27 ans, soit 42 795 fr. au total. Comme il s’agissait d’un placement dans le cadre du pilier 3a, il a pu déduire la prime annuelle de son revenu dans sa déclaration d’impôt.
La police d’assurance contenait, outre la partie épargne, une assurance décès. Si notre lecteur était décédé pendant la durée du contrat, les survivants auraient reçu 50 000 fr. S’il survit, cette même somme lui est versée au terme du contrat. Dans la police, il est indiqué en gros qu’il recevrait «23 320 fr. en plus de la somme convenue en cas de vie». Cette somme est la «part d’excédent». Cette part s’accumule année après année avec intérêts. Au total, notre lecteur s’est donc vu promettre 73 320 fr.
Maigres excédents
Mais grande a été sa surprise au moment de recevoir, de Bâloise Assurances, le décompte pour sa police lorsque celle-ci est arrivée à échéance. Son avoir s’élève à 51 099.60 fr., dont 1099.60 fr. de «parts d’excédents». Soit plus de 20 000 fr. de moins que ce qui avait été annoncé lors de la signature. Dans une annexe à la police, la Bâloise écrit sous la rubrique «Participation aux excédents» que ceux-ci sont fixés chaque année, en fonction du résultat commercial de la compagnie.
Plus loin, on peut lire: «Nos données, qui doivent être considérées comme des exemples, se basent sur les taux d’excédents actuellement en vigueur et qui ne peuvent pas être garantis pour les années à venir.» En d’autres termes, les excédents promis ne valent rien pour les clients: l’assurance peut les changer à sa guise à tout moment.
Le calcul hypothétique suivant illustre à quel point notre lecteur a mal négocié son contrat avec la Bâloise Assurance: combien aurait-il payé s’il avait souscrit une assurance risque pur pour 27 ans auprès de la même compagnie, et s’il avait placé le reste de l’argent consacré à la prime dans un fonds répliquant le Swiss Performance Index (SPI) pendant 27 ans? Le SPI comprend presque toutes les entreprises suisses cotées en bourse.
Réponse: En 1995, l’assurance décès pure avec un capital décès de 50 000 fr. auprès de la Bâloise Assurance coûtait 422.50 fr. par an pour des clients comme notre lecteur. La durée intégrale du contrat lui serait donc revenue à 11 407.50 fr. Sur les 42 795 fr. versés, il lui serait resté 31 387.50 fr.
Bourse bien plus profitable
Mais si notre lecteur avait placé cette même somme dans un fonds coté en bourse (ETF) répliquant l’indice SPI le 1er décembre 1995, et avait attendu 27 ans, son épargne se serait accrue de 92 404 fr. En effet, la performance du SPI avec dividendes en francs s’est élevée à 7,3% par an au cours des 27 dernières années.
Notre lecteur aurait fait encore mieux s’il avait acheté exclusivement des actions de la Bâloise Assurance pour la même somme et la même période: les 31 387.50 fr. mentionnés se seraient élevés à 100 032 fr. Le rendement avec dividendes du titre de la Bâloise a été de 8,1% par an du 1er décembre 1995 à aujourd’hui.
Interrogée sur la situation de notre lecteur, la Bâloise Assurance déclare: «La participation aux excédents s’orientait sur les conditions d’excédents au moment de la conclusion du contrat.» La compagnie aurait cessé d’accorder des bonifications en 2003. Rien d’étonnant à ce que ses actionnaires touchent des dividendes élevés depuis cette même année. Depuis lors, la participation aux excédents est apparemment allée aux actionnaires.
A l’expiration du contrat de notre lecteur, la Bâloise Assurance a assuré à ce dernier qu’elle le «soutiendrait et le conseillerait volontiers» pour un «réinvestissement» de son argent. Suite à son expérience avec cette compagnie, notre lecteur y a renoncé.
Christian Büttikofer / yg
